Convention Nationale de la Démocratie Locale
Mardi 7 novembre 2023
Conditions d’exercice des mandats locaux.
Cher(e)s Collègues,
Les conditions d’exercice des mandats locaux sont une préoccupation majeure de l’AMF et des associations départementales, chargées de relayer les difficultés des élus du territoire auprès du gouvernement et d’établir des propositions pertinentes en ce domaine.
Le travail sur cet enjeu est permanent, que ce soit dans le cadre du groupe de travail de l’AMF dédié à cette thématique mais également tout au long de l’année, à travers les diverses remontées effectuées par notre association départementale et qui alimentent les propositions de notre association nationale.
Afin de poursuivre ces travaux et de compléter les propositions de l’AMF, cette dernière a engagé en lien avec le Gouvernement une large consultation, qui porte notamment sur les solutions et les mesures à prendre. Une grande enquête quantitative et qualitative a notamment été lancée auprès des maires, en partenariat avec le CEVIPOF (centre de recherche de Sciences Po Paris), que toutes les communes du Puy-de-Dôme ont dû recevoir. Merci à toutes celles et ceux qui ont pris le temps de répondre à ce questionnaire.
En parallèle de cette enquête, le Ministère organise en lien avec l’AMF, le 7 novembre prochain au Conseil Economique, Social et Environnemental à Paris, un événement consacré aux conditions d’exercice des mandats locaux, la « Convention nationale de la démocratie locale » (CNDL).
Cette Convention réunira environ 300 représentants des communes, des intercommunalités, des départements et des régions, afin qu’ils puissent donner leur avis sur plusieurs propositions et orientations que le Gouvernement et les associations nationales d’élus ont déjà identifiées et faire part de leurs propositions.
Deux élus du Puy-de-Dôme, issus du Conseil d’administration de notre Association, se rendront à Paris à cette occasion : Madame Pierrette DAFFIX-RAY, Présidente de l’AMF63 et Maire de YOUX et Monsieur Cédric ROUGHEOL, Maire de PUY-SAINT-GULMIER et Président de la Communauté de Communes Chavanon Combrailles et Volcans.
Vous pouvez consulter une brochure de présentation de l’évènement en cliquant ici.
Sincères Salutations,
La Présidente, Pierrette DAFFIX-RAY
Publié le 06/11/2023