Archives de catégorie: Non classifié(e)
Voici les pièces transmises par Monsieur Patrick LOIZEAU:
- Base documentaire – Législation et règlementation funéraire – Réf
- Cahier des charges – reprises administratives – 2019
- Chemise – Dossier reprise de concession éta d’abandon
- Chemise dossier décès
- Communiqué – Information et recensement tombes – Réf
- Courrier relance pour concession échue
- Délibération Reprise de concession en état d’abandon
- évaluation individuelle
- Guide collectivités relatif à la Législation Funéraire – Juillet 2017
- La surveillance des opérations funéraires – AMF – Julie ROUSSEL- 2016 11
- Délibération Reprise de terrain commun
- DIT – POLYVALENCES
- Le contexte funéraire
- Les concessions funéraires
- Les différents modes d’inhumation
- Les différents modes d’inhumation
- Les reprises de sépultures
- Les reprises de sépultures
- L’exhumation de cercueil et d’urne
- LEXIQUE FUNÉRAIRE – Cent termes choisis – POLYV2020
- Reprise de concession pour non renouvellement-01 03 2019-Réf
Consulter le Rapport Moral
Consulter le Rapport Financier
Consulter le Procès-Verbal de l’Assemblée Générale du Samedi 26 octobre 2019
Consulter la Liste de composition du Conseil d’Administration
Consulter la liste des Commissions Nationales et Départementales, en cliquant ici.
Si vous souhaitez présenter votre candidature merci de remplir le formulaire ci-dessous :
L’AMF est sollicitée dans le cadre d’une mission d’information du Sénat sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France. Si les travaux de la Commission Europe permettent d’avoir quelques éléments de réponse, votre expérience sur le terrain et votre vécu seraient une plus-value à cette contribution.
Au-delà de la contribution au Sénat, vos retours serviront de fonds pour la rencontre que l’AMF souhaite organiser pour les Maires autours des enjeux de la prochaine programmation de la politique de cohésion.
Merci de bien vouloir prendre quelques minutes pour remplir le questionnaire.
Pauline Tivelet – Chargée de mission Europe et international à l’AMF
COMPLET
L’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité du Puy-de-Dôme vous propose une formation « Législation funéraire et gestion du cimetière communal »
le jeudi 7 novembre 2019 de 9h00 à 17h00 au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme.
L’objectif de cette formation laissant une large place aux cas concrets et à la pratique est de vous :
– Présenter le cadre réglementaire relatif à l’organisation et à la gestion des cimetières communaux,
– Connaître les possibilités d’inhumations de corps et de cendres en fonction du statut juridique de la sépulture et donc de l’acte de concession.
– Appréhender les demandes d’autorisation liées aux opérations funéraires soumises à la police du Maire dans le cimetière communal.
– Sécuriser les procédures et pratiques des opérateurs funéraires lors des inhumations et des exhumations.
Il sera remis à chaque participant, à l’issue de la formation, le support pédagogique de présentation ainsi que les supports de cours.
Cette formation est ouverte à tous les élus communaux en charges des cimetières, dans la limite des places disponibles.
Les inscriptions seront closes le Jeudi 8 août à 12h00.
Cette formation est financée à 100 % par le DIF des élus. Aucune avance de frais n’est demandé au stagiaire.
À l’issu de votre inscription, nous vous transmettrons les documents relatifs à la demande de financement qui devront impérativement être renvoyés signé à l’adresse mail: c.andrieu@maires63.asso.fr avant le mardi 28 août minuit.
L’absence de ses pièces invalide l’inscription.
COMPLET
L’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité du Puy-de-Dôme vous propose une formation « Organisation des élections municipales et communautaires » le jeudi 3 octobre 2019 de 9h00 à 17h00 au Domaine de la Prade à Cébazat.
L’objectif de cette formation laissant une large place aux cas concrets et à la pratique est de vous permettre de maîtriser l’organisation et le déroulement des prochaines élections municipales et communautaires ainsi que l’installation des futurs conseils.
Il sera remis à chaque participant un support pédagogique complet contenant notamment une étude financière personnalisée de fin de mandat.
Consultez la plaquette de présentation :
Cette formation est ouverte à tous les élus des Communes de moins de 4000 habitants, dans la limite des places disponibles.
Les inscriptions seront closes le mercredi 24 juillet à minuit.
Cette formation est financée à 100 % par le DIF des élus. Aucune avance de frais n’est demandé au stagiaire.
À l’issu de votre inscription, nous vous transmettrons les documents relatifs à la demande de financement qui devront impérativement être renvoyés à l’adresse mail: c.andrieu@maires63.asso.fr avant le lundi 29 juillet 12h00.
L’absence de ses pièces invalide l’inscription.
COMPLET
L’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité du Puy-de-Dôme vous invite à l’Atelier Fiscalité le jeudi 26 septembre 2019 de 9h00 à 17h00 dans la salle du Conseil municipal de Saint-Georges-de-Mons.
La disparition programmée de la Taxe d’Habitation est une opportunité sans précédent pour rétablir l’équité fiscale, élargir les bases fiscales tout en optimisant la compensation de l’État, sans impact auprès des contribuables dégrevés.
L’objectif de cette formation sous forme d’atelier est de vous donner les moyens et les solutions pour profiter de ses opportunités. Notamment avec l’abonnement pour un an au logiciel Cmagic.
Consultez la plaquette de présentation : Support AMF 63 Atelier Fiscalité Cmagic du 26-09-19
Vous disposez en cliquant sur ce lien d’une vidéo de présentation de la formation : https://www.formaeco.fr/cmagic.html
La formation « Atelier fiscalité » est ouverte à tous les élus des Communes de moins de 4000 habitants, dans la limite des places disponibles.
Les inscriptions seront closes le lundi 15 juillet à minuit.
Chaque stagiaire doit venir avec une tablette ou un PC portable.
Cette formation est financée à 100 % par le DIF des élus. Aucune avance de frais n’est demandé au stagiaire.
Les documents relatifs à la demande de financement doivent être impérativement envoyés à l’adresse mail: c.andrieu@maires63.asso.fr avant le mercredi 17 juillet 12h00. L’absence de ses pièces invalide l’inscription.
À savoir:
– le formulaire de demande de financement DIF élus signé (Le secrétariat de l’association complétera le projet de formation et l’organisme de formation): formulaire à télécharger. Dans la partie « Vos coordonnées », merci de veiller à indiquer vos coordonnées personnelles et non celles de la Commune. ATTENTION NE PAS METTRE LE TAMPON DE LA COMMUNE. La demande de financement d’une formation DIF élus est personnelle et non liée à la commune.
– une copie d’une convocation au Conseil municipal datant de moins de 6 mois
– une copie de la pièce d’identité de l’élu.
DEMANDE D’INSCRIPTION
La réunion d’information « Mise à disposition et location des biens de la commune« , sera animé par le Groupe Pédagofiche.
Elle se déroulera le Mercredi 5 juin de 9h00 à 12h00
au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme.
Un accueil café vous sera offert à partir de 8h30.
Pour rappel : Afin de favoriser les échanges entre les participants et les intervenants, le nombre de place est limité et les élus seront inscrits en priorité. Les places seront attribuées par ordre de réception de la demande d’inscription.
Ultérieurement à la réception de votre demande d’inscription, vous recevrez par courriel la confirmation de votre inscription à la formation en fonction du nombre de places disponibles.
Le séminaire de présentation de la Loi de finances pour 2019 sera animé par Monsieur Gaëtan HUET, consultant associé de Partenaires Finances Locales et Monsieur Clément BOUSQUET , consultant de Partenaires Finances Locales.
Initialement prévu en une journée découpée en deux formats identiques de deux heures (1h40 d’intervention puis 20 minutes d’échanges), la session de 14h00 à 17h00 est annulée.
La session de 10h00 à 12h00 reste maintenue. Un accueil café est prévu à partir de 9h30.
Un support de type PowerPoint animera la réunion et sera transmis aux élus présents.
Ce séminaire se déroulera au Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes à Clermont Ferrand :
59 boulevard Léon Jouhaux
63000 Clermont-Ferrand
PROGRAMME
L’état des finances locales pour le bloc communal
- Épargne brute
- Niveau des investissements
- Dette
Les principales dispositions de la Loi de finances pour 2019
- Au niveau des dotations
▪ Dotations verticales (DGF, dont DRS et DSU, variables d’ajustement)
▪ Péréquation horizontale (FPIC)
- Au niveau de la fiscalité (fiscalité verte, évolution réforme des valeurs locatives, CFE …)
- Autres dispositions (FCTVA, modification des règles de calcul du CIF …)
- Le Financement de l’investissement (DSIL, DETR, DPV)
- Rappel du fonctionnement de la réforme de la TH et les enjeux actuels au regard de la réforme de la fiscalité locale, prévue au 1er semestre 2019.
Discussions libres avec les intervenants
DEMANDE D’INSCRIPTION
Pour rappel : La capacité d’accueil de la salle des assemblées du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes étant limitée à 140 places, celles-ci seront attribuées par ordre de réception de la demande d’inscription ci-dessous.
Ultérieurement à la réception de votre demande d’inscription, vous recevrez par courriel la confirmation de votre inscription au séminaire en fonction du nombre de places disponibles.
Arrêté préfectoral n° 17-00252 du 17 février 2017 portant mise à jour de la composition de la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale (CDCI)
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1er Collège des représentants des Communes (18 membres) |
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7 membres au titre des représentants des communes dont la population est inférieure à la moyenne communale du département |
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dont 5 membres au titres des communes situées en tout ou partie en zone de montagne : |
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BERNARD | Tony | Titulaire | Maire de CHATELDON |
GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Maire de MONTMORIN |
DUVERGER | Bernard | Titulaire | Maire de TEILHET |
TIXIER | Luc | Titulaire | Maire de TOURZEL-RONZIERES |
SERRE | Christophe | Titulaire | Maire de TAUVES |
RODIER | Simon | Suppléant | Maire de SAINT-BONNET-LE-CHASTEL |
LEMPEREUR | Claire | Suppléant | Maire de MONTAIGUT-EN-COMBRAILLE |
2 membres au titre des autres communes : |
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BACQUET | Jean-Paul | Titulaire | Maire de COUDES |
MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT-MYON |
DOMAS | Philippe | Suppléant | Maire de SAINT-BONNET-LES-ALLIER |
ng | ng | ng | ng |
5 membres au titre du collège électoral des représentants des cinq communes les plus peuplées du département : |
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BIANCHI | Olivier | Titulaire | Maire de CLERMONT-FERRAND |
PASCIUTO | Bertrand | Titulaire | Maire de COURNON D’AUVERGNE |
PECOUL | Pierre | Titulaire | Maire de RIOM |
GISCARD D’ESTAING | Louis | Titulaire | Maire de CHAMALIERES |
BARRAUD | Bertrand | Titulaire | Maire d’ISSOIRE |
NOUHEN | Françoise | Suppléante | Adjointe au Maire de CLERMONT-FERRAND |
POUILLE | Monique | Suppléante | Adjointe au Maire de COURNON D’AUVERGNE |
BASSET | Marie-Anne | Suppléante | Adjointe au Maire de CHAMALIERES |
g | |||
ng | ng | g | |
6 membres au titre du collège électoral des représentants des autres communes du département dont 2 membres au titre des communes situées en tout ou partie en zone de montagne : |
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GAY | Lionel | Titulaire | Maire de BESSE ET SAINT ANASTAISE |
BONNICHON | Frédéric | Titulaire | Maire de CHATEL-GUYON |
MORVAN | Jean-Luc | Suppléant | Maire d’ORCINES |
dont 4 membres au titre des autres communes : |
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SINSARD | Christian | Titulaire | Maire d’AUBIERE |
PRONONCE | Hervé | Titulaire | Maire de LE CENDRE |
VINZIO | René | Titulaire | Maire de PONT-DU-CHÂTEAU |
PAULET | Gilles | Titulaire | Conseiller municipal de VIC-LE-COMTE |
IMBAUD | Robert | Suppléant | Maire de MARINGUES |
COSSON | Alain | Suppléant | Maire de LEZOUX |
nn | n | ng | ng |
ng | nf | nf | ng |
2ème collège des représentants d’établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre |
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dont 14 membres au titre des EPCI à fiscalité propre situés en tout ou partie en zone de montagne : |
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GARDES | Roger | Titulaire | Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE |
VEISSIERE | Bernard | Titulaire | Vice-Président de AGGLO PAYS D’ISSOIRE |
SAUVADE | Michel | Titulaire | Conseiller communautaire de AMBERT LIVRADOIS FOREZ |
BRUNET | François | Titulaire | Président de la Communauté de Communes du PAYS DE SAINT-ELOY |
MOUCHARD | Jean-Marie | Titulaire | Président de COMBRAILLES SIOULE ET MORGE |
COUPAT | Jean-Luc | Titulaire | Vice-Président de AMBERT LIVRADOIS FOREZ |
RAVEL | Pierre | Titulaire | Vice-Président de AGGLO PAYS D’ISSOIRE |
GONIN | Michel | Titulaire | Vice-Président de THIERS DORE ET MONTAGNE |
CHALLET | Vincent | Titulaire | Vice-Président de AGGLO PAYS D’ISSOIRE |
VIGNAUD | Bernard | Titulaire | Vice-Président de THIERS DORE ET MONTAGNE |
GORBINET | Guy | Titulaire | Vice-Président de AMBERT LIVRADOIS FOREZ |
MARION | François | Titulaire | Vice-Président de DOME SANCY ARTENSE |
MERCIER | Alain | Titulaire | Président de DOME SANCY ARTENSE |
ROUX | Thierry | Titulaire | Conseiller communautaire de RIOM LIMAGNE VOLCANS |
ROUGHEOL | Cédric | Suppléant | Président de CHAVANON COMBRAILLES ET VOLCANS |
PRADIER | Yves | Suppléant | Conseiller communautaire d’AGGLO PAYS D’ISSOIRE |
DUBOURG | Jean-François | Suppléant | Vice Président de la Communauté de Communes MASSIF DU SANCY |
TOURET | Serge | Suppléant | Conseiller communautaire de MOND’ARVERNE COMMUNAUTE |
DAURAT | Jean-Claude | Suppléant | Président d’AMBERT LIVRADOIS FOREZ |
HAMOUMOU | Mohand | Suppléant | Vice-Président de RIOM LIMAGNE VOLCANS |
bfb | bfbf | bfb | bff |
dont 4 membres au titre des autres EPCI à fiscalité propre : |
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VOLDOIRE | Gilles | Titulaire | Vice-Président de BILLOM COMMUNAUTE |
CHAPUT | Luc | Titulaire | Conseiller communautaire de PLAINE LIMAGNE |
FAFOURNOUX | Yves | Titulaire | Conseiller communautaire de MOND’ARVERNE COMMUNAUTE |
CHASSANY | Georges | Titulaire | Vice-Président de AGGLO PAYS D’ISSOIRE |
SAUVANT | Jean-Pierre | Suppléant | Vice-Président de AGGLO PAYS D’ISSOIRE |
BOILON | Claude | Suppléant | Conseiller communautaire de RIOM LIMAGNE VOLCANS |
bnfn | nnwf | nff | n |
nff | nfn | nfn | nfn |
3ème collège des représentants des syndicats mixtes et des syndicats de communes attribués aux syndicats de communes situés en tout ou partie en zone de montagne |
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MICHEL | Jean | Titulaire | Président du SIAEP Sioule et Morge |
BOYER | Jean-Marc | Titulaire | Président du SI de l’EHPAD Sainte-Elizabeth |
LIGIER | Yves | Suppléant | Président du SI des capatages et d’alimentation en eau potable de la plaine de Riom |
Commission AFFAIRES SOCIALES |
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NEUVY | Flavien | Titulaire | Maire de CEBAZAT | 16 mai 2014 |
MUSELIER | Jean-Pierre | Suppléant | Maire de SAINT-MYON | 16 mai 2014 |
Commission COMMUNES ET TERROIRES RURAUX |
||||
BACQUET | Jean-Paul | Titulaire | Maire de COUDES – Président de AGGLO PAYS D’ISSOIRE | 16 mai 2014 |
GUILLAUME | Gérard | Suppléant | Maire de MONTMORIN – Président de BILLOM COMMUNAUTE | 16 mai 2014 |
Commission ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE |
||||
BONNET | Monique | Titulaire | Adjointe au Maire de CLERMONT-FERRAND | 16 mai 2014 |
GIGAULT | Jean-Christophe | Suppléant | Adjoint au maire de VOLVIC | 16 mai 2014 |
Commission EUROPE |
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GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Maire de MONTMORIN – Président de BILLOM COMMUNAUTE | 16 mai 2014 |
DAFFIX-RAY | Pierrette | Suppléante | Maire de YOUX – Présidente de l’AM du 63 | 16 mai 2014 |
Commission FINANCES ET FISCALITÉ LOCALE |
||||
DAFFIX-RAY | Pierrette | Titulaire | Maire de YOUX – Présidente de l’AM du 63 | 16 mai 2014 |
HAMOUMOU | Mohand | suppléant | Maire de VOLVIC – Vice-Président de RIOM LIMAGNES VOLCAN | 16 mai 2014 |
Commission INTERCOMMUNALITÉ |
||||
MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT-MYON – Conseiller communautaire de COMBRAILLES SIOULE ET MORGE | 16 mai 2014 |
VOLDOIRE | Gilles | Suppléant | Maire de DALLET – Vice-Président de BILLOM COMMUNAUTE | 16 mai 2014 |
Commission POLITIQUE DE LA VILLE ET COHÉSION SOCIALE |
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GISCARD D’ESTAING | Louis | Titulaire | Maire de CHAMALIERES – Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE – Conseiller régional | 16 mai 2014 |
NOWOTNY | Claude | Suppléant | Maire de THIERS – Vice-Président de THIERS DORE ET MONTAGNE | 16 mai 2014 |
Commission FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET RESSOURCES HUMAINES |
||||
DUMEIL | Alain | Titulaire | Maire de BEAUMONT – Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | 16 mai 2014 |
CONSTANTIN | François | Suppléant | Maire de LA BOURBOULE – Conseiller communautaire du MASSIF DU SANCY | 2 février 2018 |
Commission AMÉNAGEMENT URBANISME ET HABITAT |
||||
PRONONCE | Hervé | Titulaire | Maire de LE CENDRE – Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | 16 mai 2014 |
FOUGERE | Myriam | Suppléante | Maire d’AMBERT – Conseillère régionale | 16 mai 2014 |
Commission ÉDUCATION |
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MORVAN | Jean-Marc | Titulaire | Maire d’ORCINES – Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | 26 juin 2015 |
AUDET | Cécile | Suppléante | Adjointe au Maire de CLERMONT-FERRAND | 26 juin 2015 |
Commission CULTURE |
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VIGNERON | Jacques | Titulaire | Maire de MARSAT – Conseiller communautaire de RIOM LIMAGNE ET VOLCANS | 26 juin 2015 |
PERRODIN | Gérard | Suppléant | Maire de LE CREST – Vice-Président de Mond’Arverne Communauté | 26 juin 2015 |
Commission NUMÉRIQUE |
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SAUVADE | Michel | Titulaire | Maire de MARSAC EN LIVRADOIS – Conseiller départemental du canton d’AMBERT | 2 février 2018 |
BRUNETTI | Graziella | Suppléant | Maire de SAINT GERMAIN LEMBRON – Conseillère communautaire de AGGLO PAYS D’ISSOIRE | 2 février 2018 |
Commission SANTÉ |
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MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT-MYON – Conseiller communautaire de COMBRAILLES SIOULE ET MORGE | 2 février 2018 |
GISCARD D’ESTAING | Louis | Suppléant | Maire de CHAMALIERES – Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE – Conseiller régional | 2 février 2018 |
Commission SÉCURITÉ |
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PECOUL | Pierre | Titulaire | Maire de RIOM – Vice-Président de RIOM LIMAGNE ET VOLCANS | 2 février 2018 |
MUSELIER | Jean-Pierre | Suppléant | Maire de SAINT-MYON – Conseiller communautaire de COMBRAILLES SIOULE ET MORGE | 2 février 2018 |
Commission TRANSPORT |
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NEUVY | Flavien | Titulaire | Maire de Cébazat – Conseiller départemental du canton de CEBAZAT – Membre du bureau CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | 2 février 2018 |
SAUVADE | Michel | Suppléant | Maire de MARSAC EN LIVRADOIS – Conseiller départemental du canton d’AMBERT | |
Commission DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE |
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BONNICHON |
Frédéric | Titulaire | Maire de CHATEL-GUYON – Président de RIOM LIMAGNE ET VOLCANS – Conseiller régional AURA | 2 février 2018 |
VIGNERON | Jacques | Suppléant | Maire de MARSAT – Conseiller communautaire de RIOM LIMAGNE ET VOLCANS | 2 février 2018 |
Liste des titulaires
bbgdbdf
Représentants des communes
FFS
LABRANDINE | Roland | Conseiller municipal de NOHANENT |
BERNARD | Tony | Maire de CHATELDON |
PRONONCE | Hervé | Maire de LE CENDRE |
LAVILLE | Didier | Maire de AULNAT |
ROUGHEOL | Cédric | Maire de PUY-SAINT-GULMIER |
DUMEIL | Alain | Maire de BEAUMONT |
ARNAUD | Yves | Maire de OLBY |
BOUTONNET | Nadine | Maire de MENETROL |
BRUNETTI | Graziella | Maire de SAINT GERMAIN LEMBRON |
DREVET | Yannick | Maire de BEAUREGARD VENDON |
FOUGERE | Myriam | Maire d’AMBERT |
GAUTHIER | Isabelle | Adjointe au Maire d’ISSOIRE |
MORVAN | Jean-Marc | Maire d’ORCINES |
JONVAUX | Rodolphe | Adjoint au Maire de CHAMALIERES |
LIGIER | Yves | Maire de LE CHEIX SUR MORGE |
MESSEANT | Jean-François | Conseiller municipal de CHATEL-GUYON |
NEUVY | Flavien | Maire de CEBAZAT |
NOWOTNY | Claude | Maire de THIERS |
SAUVADE | Michel | Maire de MARSAC EN LIVRADOIS |
VINZIO | René | Maire de PONT DU CHÂTEAU |
geg
Représentants des EPCI
csc
RAGE | François | Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE |
SERRE | Christophe | Vice-Président de DOMES SANCY ARTENSE |
GOUTTEBEL | Sébastien | Président du SIVOM de la Vallée Verte |
gvd
Liste des suppléants
vd
Représentants des communes
csqcs
MONNEYRON | Florent | Maire de PESCHADOIRES |
DUBOURGNOUX | Eric | Maire de SAINT GERVAIS SOUS MEYMONT |
ALEDO | Marcel | Maire de ROYAT |
LEMERLE | René | Adjoint au Maire de DALLET |
BONY | Martine | Maire de VERNINES |
MULLER | Lionel | Maire de CHAPDES-BEAUFORT |
GOLD | Eric | Conseiller municipal de SAINT PRIEST BRAMEFANT |
CHANSARD | Gérard | Maire de CHARBONNIERES LES VARENNES |
DAFFIX-RAY | Pierrette | Maire de YOUX |
BRUN | Pascale | Maire d’AUGNAT |
PIGOT | Pascal | Maire de LES MARTRES DE VEYRE |
PECOUL | Pierre | Maire de RIOM |
CHAMALET | Michel | Conseiller municipal de DAVAYAT |
BRUNMUROL | Laurent | Maire de ROMAGNAT |
SAMSON | Christiane | Maire de COURPIERE |
CHAPUT | Luc | Maire de AIGUEPERSE |
CURE | Jacques | Conseiller municipal de ENNEZAT |
SOUCHAL | Boris | Maire d’HERMENT |
GIRARD | Michel | Maire de SAINT GERVAIS D’AUVERGNE |
vd
Représentants des EPCI
vcds
FAFOURNOUX | Yves | Conseiller communautaire de MOND’ARVERNE COMMUNAUTE |
CHANAL | Paul | Conseiller communautaire d’AMBERT LIVRADOIS FOREZ |
GUILLAUME | Gérard | Président de BILLOM COMMUMAUTE |
Commission départementale de présence postale territoriale |
||||||
CHASSARD | Frédéric | Titulaire | Maire de SAINT DIÉRY | |||
MEALLET | Roger-Jean | Suppléant | Maire de CHAMPEIX | |||
VINZIO | René | Titulaire | Maire de PONT DU CHÂTEAU | |||
CROZE | Yves-Serge | Suppléant | Maire de BRASSAC LES MINES | |||
MARION | François | Titulaire | 1er Vice-Président de DOMES SANCY ARTENSE | |||
GONIN | Michel | Suppléant | Vice-Président de THIERS DORE ET MONTAGNE | |||
BARA | Saïd Akim | Titulaire | Adjoint au Maire de CLERMONT-FERRAND | |||
NOWOTNY | Claude | Suppléant | Maire de THIERS | |||
Commission départementale d’aménagement foncier |
||||||
ARNAUD | Yves | Titulaire | Maire d’OLBY | |||
TRONEL | François | Suppléant | Maire de BUSSEOL | |||
CREGUT | François | Suppléant | Maire de SAINT MARTIN DES PLAINS | |||
CHASSARD | Frédéric | Suppléant | Maire de SAINT DIÉRY | |||
Commission départementale d’adaptation du commerce rural |
||||||
BOURGNE | Françoise | Titulaire | Maire de VERNET LA VARENNE | |||
POUGET | Jacques | Suppléant | Maire de BERTIGNAT | |||
BABUT | Michel | Titulaire | Maire de CHASTREIX | |||
ROUX | Bernard | Suppléant | Maire de PERRIER | |||
ROUGHEOL | Cédric | Titulaire | Maire de PUY SAINT GULMIER | |||
ROMANEIX | Alain | Suppléant | Maire de CONDAT EN COMBRAILLE | |||
Commission départementale d’aménagement commercial |
||||||
MORVAN | Jean-Marc | Titulaire | Maire d’ORCINES | |||
BRUN | Pascale | Suppléante | Maire d’AUGNAT | |||
VIGNERON | Jacques | Suppléant | Maire de MARSAT | |||
GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Président de BILLOM COMMUNAUTE | |||
NEUVY | Flavien | Suppléant | Membre du bureau CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
BONNICHON | Frédéric | Suppléant | Président de RIOM LIMAGNE ET VOLCANS | |||
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d’Auvergne (SAFER Auvergne) |
||||||
VOLDOIRE | Gilles | Titulaire | Maire de DALLET | |||
BONY | Martine | Suppléante | Maire de VERNINES | |||
Conférence territoriale de l’action publique |
||||||
BARRAUD | Bertrand | Titulaire | Vice-Président de AGGLO PAYS d’ISSOIRE | |||
GUILLAUME | Gérard | Suppléant | Président de BILLOM COMMUNAUTE | |||
BIANCHI | Olivier | Titulaire | Maire de CLERMONT-FERRAND | |||
FOUGERE | Myriam | Titulaire | Maire d’AMBERT | |||
VINZIO | René | Suppléant | Maire de PONT DU CHÂTEAU | |||
GOUTTEBEL | Sébastien | Titulaire | Maire de MUROL | |||
LEMPEREUR | Claire | Suppléant | Maire de MONTAIGUT EN COMBRAILLE | |||
Commission de conciliation en matière d’élaboration des documents d’urbanisme |
||||||
GARDES | Roger | Titulaire | Maire de SAINT GENES CHAMPANELLE | |||
PECOUL | Pierre | Suppléant | Maire de RIOM | |||
WEINMEISTER | Nicolas | Titulaire | Maire de SAYAT | |||
GISCARD D’ESTAING | Louis | Suppléant | Maire de CHAMALIERES | |||
NOWOTNY | Claude | Titulaire | Maire de THIERS | |||
BERNARD | Tony | Suppléant | Maire de CHATELDON | |||
CREGUT | François | Titulaire | Maire de SAINT MARTIN DES PLAINS | |||
ROUGHEOL | Cédric | Suppléant | Maire de PUY SAINT GULMIER | |||
DAURAT | Jean-Claude | Titulaire | Maire de DORE L’EGLISE | |||
FORESTIER | Daniel | Suppléant | Maire de SAINT FERREOL DES COTES | |||
MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT MYON | |||
MAGNET | Fabrice | Suppléant | Maire d’ENNEZAT | |||
Comité de Massif Massif Central |
||||||
GAY | Lionel | Titulaire | Maire de BESSE ET SAINT ANASTAISE | |||
VEISSIERE | Bernard | Titulaire | Vice-Président de AGGLO PAYS d’ISSOIRE | |||
Commission départementale d’organisation et de modernisation des services publics |
||||||
ARVEUF | Christian | Titulaire | Maire de LUSSAT | |||
SAUVADE | Michel | Suppléant | Maire de MARSAC EN LIVRADOIS | |||
SERRE | Christophe | Titulaire | Maire de TAUVES | |||
ROUGHEOL | Cédric | Suppléant | Maire de PUY SAINT GULMIER | |||
BIZET | Jean-François | Titulaire | Maire de BOURG-LASTIC | |||
SAUX | Marie-Pierre | Suppléante | Maire de LES PRADEAUX | |||
DOMAS | Philippe | Titulaire | Maire de SAINT BONNET LES ALLIER | |||
DAFFIX-RAY | Pierrette | Suppléante | Maire de YOUX – Présidente de l’Association des Maires | |||
Commission du titre de séjour |
||||||
DAFFIX-RAY | Pierrette | Titulaire | Maire de YOUX – Présidente de l’Association des Maires | |||
BERNARD | Tony | Suppléante | Maire de CHATELDON | |||
Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur |
||||||
MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT MYON | |||
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics |
||||||
GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Maire de MONTMORIN | |||
Conseil départemental de l’accès au droit |
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HAMOUMOU | Mohand | Titulaire | Maire de VOLVIC | |||
MICHEL | Jean | Suppléant | Maire de LAPEYROUSE | |||
Comité local des usagers – Qualipref |
||||||
GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Maire de MONTMORIN | |||
Conseil départemental pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation |
||||||
BIANCHI | Olivier | Titulaire | Maire de CLERMONT-FERRAND | |||
NERI | Alain | Titulaire | Maire de BEAUREGARD L’EVEQUE | |||
Comité opérationnel de lutte contre le racisme et l’antisémitisme |
||||||
FOUGERE | Myriam | Titulaire | Maire d’AMBERT | |||
BIANCHI | Olivier | Titulaire | Maire de CLERMONT-FERRAND | |||
BARRAUD | Bertrand | Titulaire | Maire d’ISSOIRE | |||
PECOUL | Pierre | Titulaire | Maire de RIOM | |||
NOWOTNY | Claude | Titulaire | Maire de THIERS | |||
Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains |
||||||
CANALES | Mariom | Titulaire | Adjointe au Maire de CLERMONT-FERRAND | |||
FERREIRA DE SOUSA | Manuela | Suppléante | Adjointe au Maire de CLERMONT-FERRAND | |||
MUNOZ | Martine | Titulaire | Adjointe au Maire de THIERS | |||
KORCZENIUK | Françoise | Suppléante | Adjointe au Maire de THIERS | |||
GRENET | Michèle | Titulaire | Adjointe au Maire de RIOM | |||
VERMOREL | Pierrick | Suppléant | Conseiller Municipal délégué de la Commune de RIOM | |||
CHEVALEYRE | Éric | Titulaire | Adjoint au Maire d’AMBERT | |||
GUY | Marielle | Suppléante | Conseillère Municipale de la Commune d’AMBERT | |||
DESCOUTEIX-GRENILLIER | Juliette | Titulaire | Adjointe au Maire d’ISSOIRE | |||
COSTON | Marie | Suppléante | Conseillère Municipale de la Commune d’ISSOIRE | |||
Association Victime Écoute Conseil 63 |
||||||
VIGNERON | Jacques | Titulaire | Maire de MARSAT | |||
Commission locale de recensement des votes pour les élections au CFL et au CNEN |
||||||
CREGUT | François | Titulaire | Maire de SAINT MARTIN DES PLAINS | |||
GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Maire de MONTMORIN | |||
Membres du jury pour la délivrance des diplômes dans le secteur funéraire |
||||||
MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT MYON | |||
Conseil départemental de l’Education Nationale |
||||||
GOUTTEBEL | Sébastien | Titulaire | Maire de MUROL | |||
RODIER | Simon | Suppléant | Maire de SAINT BONNET LE CHASTEL | |||
HAMOUMOU | Mohand | Titulaire | Maire de VOLVIC | |||
BOUTONNET | Nadine | Suppléante | Maire de MENETROL | |||
ARNAUD | Yves | Titulaire | Maire d’OLBY | |||
DOMAS | Philippe | Suppléant | Maire de SAINT BONNET LES ALLIER | |||
BRUN | Pascale | Titulaire | Maire d’AUGNAT | |||
PERRODIN | Gérard | Suppléant | Maire de LE CREST | |||
Conseil académique de l’Éducation Nationale |
||||||
GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Maire de MONTMORIN | |||
REBORD | Marie-France | Titulaire | Maire de SAINT BONNET LE BOURG | |||
GOUTTEBEL | Sébastien | Suppléant | Maire de MUROL | |||
HAMOUMOU | Mohand | Suppléant | Maire de VOLVIC | |||
Comité de pilotage du Plan régional de prévention et de lutte contre l’illettrisme |
||||||
HAMOUMOU | Mohand | Titulaire | Maire de VOLVIC | |||
GIRON | Dominique | Suppléante | Maire de CONDAT LES MONTBOISSIER | |||
Commission académique de concertation de l’enseignement privé |
||||||
MORVAN | Jean-Marc | Titulaire | Maire d’ORCINES | |||
BERNARD | Tony | Suppléant | Maire de CHATELDON | |||
Commission départementale de l’emploi et de l’insertion |
||||||
CREGUT | François | Titulaire | Maire de SAINT MARTIN DES PLAINS | |||
VINZIO | René | Titulaire | Maire de PONT DU CHÂTEAU | |||
DOMAS | Philippe | Titulaire | Vice Président de BILLOM COMMUNAUTE | |||
Commission départementale de l’emploi et de l’insertion pour la formation spécialisée compétente en matière d’insertion par l’activité économique |
||||||
BOULEAU | Bernard | Titulaire | Maire de BLOT L’EGLISE | |||
DARTEYRE | René | Titulaire | Membre du bureau de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites pour la formation spécialisée dite « de la nature » |
||||||
SAUVADE | Michel | Titulaire | Maire de MARSAC EN LIVRADOIS | |||
DAURAT | Jean-Claude | Suppléant | Maire de DORE L’EGLISE | |||
ALLAUZE | Gilles | Titulaire | Maire de CEYSSAT | |||
CAILLET | Pascale | Suppléant | Maire de DAVAYAT | |||
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites pour la formation spécialisée dite « des sites et des paysages » |
||||||
SAUVADE | Michel | Titulaire | Maire de MARSAC EN LIVRADOIS | |||
DAURAT | Jean-Claude | Suppléant | Maire de DORE L’EGLISE | |||
ALLAUZE | Gilles | Titulaire | Maire de CEYSSAT | |||
CAILLET | Pascale | Suppléant | Maire de DAVAYAT | |||
VIGNERON | Gérard | Titulaire | Conseiller communautaire de RIOM LIMAGNE ET VOLCANS | |||
VINZIO | René | Suppléant | Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites pour la formation spécialisée dite « de la publicité » |
||||||
SAUVADE | Michel | Titulaire | Maire de MARSAC EN LIVRADOIS | |||
DAURAT | Jean-Claude | Suppléant | Maire de DORE L’EGLISE | |||
ALLAUZE | Gilles | Titulaire | Maire de CEYSSAT | |||
CAILLET | Pascale | Suppléant | Maire de DAVAYAT | |||
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites pour la formation spécialisée dite « des unités touristiques nouvelles » |
||||||
SAUVADE | Michel | Titulaire | Maire de MARSAC EN LIVRADOIS | |||
DAURAT | Jean-Claude | Suppléant | Maire de DORE L’EGLISE | |||
DUBOURG | Jean-François | Titulaire | Vice-Président de la Com Com MASSIF DU SANCY | |||
GAY | Lionel | Suppléant | Président de la Com Com MASSIF DU SANCY | |||
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites pour la formation spécialisée dite « des carrières » |
||||||
DAURAT | Jean-Claude | Titulaire | Maire de DORE L’EGLISE | |||
BACHELERIE | Laurent | Suppléant | Maire de NOVACELLES | |||
Commission départementale de la nature, des paysages et des sites pour la formation spécialisée dite « de la faune sauvage captive » |
||||||
SAUVADE | Michel | Titulaire | Maire de MARSAC EN LIVRADOIS | |||
DAURAT | Jean-Claude | Suppléant | Maire de DORE L’EGLISE | |||
Conseil régional d’orientation de la politique sanitaire animale et végétale |
||||||
la Présidente de l’Association des Maires du Rhône et de la métropole de Lyon ou son représentant | ||||||
Commission départementale des risques naturels majeurs |
||||||
GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Maire de MONTMORIN | |||
VINZIO | René | Suppléant | Maire de PONT DU CHÂTEAU | |||
PASCIUTO | Bertrand | Titulaire | Maire de COURNON D’AUVERGNE | |||
DUBOURG | Jean-François | Suppléant | Maire de LE MONT-DORE | |||
Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques |
||||||
GOIGOUX | Jean-Louis | Titulaire | Maire de BAGNOLS | |||
PEYNON | Daniel | Suppléant | Maire de JOZE | |||
GONIN | Michel | Titulaire | Maire de NERONDE SUR DORE | |||
RAYNAUD | Claude | Suppléant | Maire de LUZILLAT | |||
PERRON | Jean-Yves | Titulaire | Maire de CHAMEANE | |||
MAGNET | Fabrice | Suppléant | Maire d’ENNEZAT | |||
Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (formation spécialisée déclaration insalubrité) |
||||||
GONIN | Michel | Titulaire | Maire de NERONDE SUR DORE | |||
Comité de labellisation et de suivi des sites classés espaces naturels sensibles |
||||||
En attente de demande de désignation | ||||||
Commission consultative du plan régional de prévention et de gestion des déchets |
||||||
En attente de demande de désignation par le CRARA | ||||||
Commission locale de l’eau – SAGE Loire en Rhône Alpes |
||||||
ROCHETTE | Michel | Titulaire | Maire de SAINT CLEMENT DE VALORGUE | |||
Commission locale de l’eau – SAGE de la Dore |
||||||
CHANAL | Paul | Titulaire | Maire de CHAUMONT LE BOURG | |||
PFEIFFER | Bernard | Titulaire | Adjoint au Maire de COURPIERE | |||
MAZEYRAT | Michel | Titulaire | Maire de BORD-L’ETANG | |||
RODIER | Stéphane | Titulaire | Adjoint au Maire de THIERS | |||
LABARY | Suzanne | Titulaire | Vice Présidente d’AMBERT LIVRADOIS FOREZ | |||
VAURIS | Dominique | Titulaire | Vice Président de BILLOM COMMUNAUTE | |||
GRENIER | Gérard | Titulaire | Conseiller communautaire d’AMBERT LIVRADOIS FOREZ | |||
FAURE | Bernard | Titulaire | Conseiller communautaire d’AMBERT LIVRADOIS FOREZ | |||
GONIN | Michel | Titulaire | Vice-Président de THIERS DORE ET MONTAGNE | |||
PERIGNON | Agnès | Titulaire | Conseillère communautaire d’AMBERT LIVRADOIS FOREZ | |||
LUCHINO | Albert | Titulaire | Conseiller communautaire d’AMBERT LIVRADOIS FOREZ | |||
PERCHE | Serge | Titulaire | Vice Président de THIERS DORE ET MONTAGNE | |||
Commission locale de l’eau – SAGE Loire Amont |
||||||
BRAVARD | Michel | Titulaire | Maire de MEDEYROLLES | |||
Commission locale de l’eau – SAGE du Haut-Allier |
||||||
CHAUVET | Louis | Titulaire | Maire de FAYET-RONAYE | |||
Commission locale de l’eau – SAGE Allier Aval |
||||||
VINZIO | René | Titulaire | Maire de PONT DU CHÂTEAU | |||
BRANLARD | Gérard | Titulaire | Conseiller municipal de DALLET | |||
MATHILLON | Jean-Jacques | Titulaire | Maire de RANDAN | |||
BACQUET | Jean-Paul | Titulaire | Président du SIVOM de la Région d’Issoire | |||
LIGIER | Yves | Titulaire | Président du SIAEP des communes de la Plaine de Riom | |||
GONIN | Michel | Titulaire | Président du SIAEP de la Rive gauche de la Dore | |||
ABELARD | Nathalie | Titulaire | Président du SIARR | |||
LEMERLE | René | Titulaire | Président du SIAEP de Basse-Limagne | |||
Commission locale de l’eau – SAGE de l’Alagnon |
||||||
BRUNETTI | Graziella | Titulaire | Maire de SAINT GERMAIN LEMBRON | |||
CORREIA | Emmanuel | Titulaire | Maire d’ANZAT LE LUGUET | |||
Commission locale de l’eau – SAGE Dordogne Amont |
||||||
PICARD | Joël | Titulaire | Maire de LABESSETTE | |||
GOUTTEBEL | Sébastien | Titulaire | Maire de MUROL | |||
Commission locale de l’eau – SAGE de la Sioule |
||||||
ESTIER | Pascal | Titulaire | Conseiller municipal de LES ANCIZES-COMPS | |||
LEMPEREUR | Claire | Titulaire | Maire de MONTAIGUT EN COMBRAILLE | |||
ACHARD | Joël | Titulaire | Adjoint au Maire de SAINT BONNET PRES ORCIVAL | |||
SAUVESTRE | Daniel | Titulaire | Maire de CHATEAUNEUF LES BAINS | |||
VIALETTE-GIRAUD | Jannette | Titulaire | Maire de SAINT PIERRE LE CHASTEL | |||
FAURE | Pierre | Titulaire | Adjoint au Maire de MONTFERMY | |||
SCHIETTEKATTE | Charles | Titulaire | Conseiller communautaire de COMBRAILLES SIOULE ET MORGE | |||
GIDEL | Marc | Titulaire | Conseiller communautaire de la Com Com PAYS DE SAINT ELOY | |||
COULON | Philippe | Titulaire | Vice Président de RIOM LIMAGNE ET VOLCANS | |||
Commission locale de l’eau – SAGE Cher Amont |
||||||
OLLIER | Roger | Titulaire | Maire de BUXIERES SOUS MONTAIGUT | |||
Commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers |
||||||
PERRON | Jean-Yves | Titulaire | Maire de CHAMEANE | |||
MARION | François | Suppléant | Maire de SAINT-DONAT | |||
GOUTTEBEL | Sébastien | Titulaire | Maire de MUROL | |||
MULLER | Lionel | Suppléant | Maire de CHAPDES-BEAUFORT | |||
BUCHE | Jean-Pierre | Titulaire | Vice-Président du PETR du GRAND CLERMONT | |||
GUILLAUME | Gérard | Suppléant | Membre du PETR du GRAND CLERMONT | |||
Etablissement public territorial du bassin de la Dordogne (EPIDOR) |
||||||
DAFFIX-RAY | Pierrette | Titulaire | Maire de YOUX – Présidente de l’Association des Maires | |||
MARION | François | Suppléant | Maire de SAINT-DONAT | |||
Comité régional de la biodiversité |
||||||
En attente de constitution | ||||||
Commission consultative de l’environnement de l’aéroport de Clermont-Ferrand-Auvergne |
||||||
OLLIER | Christian | Titulaire | Maire de MALINTRAT | |||
FAVY | René | Suppléant | Maire de SEYCHALLES | |||
NERI | Alain | Titulaire | Maire de BEAUREGARD L’EVEQUE | |||
DEGORCE | Guy | Suppléant | Maire de BOUZEL | |||
Commission Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) |
||||||
VEISSIERE | Bernard | Titulaire | Maire de ARDES-SUR-COUZE | |||
DOMAS | Philippe | Titulaire | Maire de SAINT BONNET LES ALLIER | |||
FOUGERE | Myriam | Titulaire | Maire d’AMBBERT | |||
GOUTTEBEL | Sébastien | Titulaire | Maire de MUROL | |||
SOUCHAL | Boris | Titulaire | Maire d’HERMENT | |||
MICHEL | Jean | Titulaire | Maire de LAPEYROUSE | |||
MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT-MYON | |||
RODIER | Simon | Titulaire | Maire de SAINT BONNET LE CHASTEL | |||
SERRE | Christophe | Titulaire | Maire de TAUVES | |||
WEINMEISTER | Nicolas | Titulaire | Maire de SAYAT | |||
MARION | François | Titulaire | Maire de SAINT-DONAT | |||
BACQUET | Jean-Paul | Titulaire | Président de AGGLO PAYS D’ISSOIRE | |||
BERNARD | Tony | Titulaire | Président de THIERS DORE ET MONTAGNE | |||
BRUNET | François | Titulaire | Président de la Com Com PAYS DE SAINT ELOY | |||
DAURAT | Jean-Claude | Titulaire | Président d’AMBERT LIVRADOIS FOREZ | |||
GAY | Lionel | Titulaire | Président de la Com Com MASSIF DU SANCY | |||
RAYNAUD | Claude | Titulaire | Président de la Com Com PLAINE LIMAGNE | |||
GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Président de BILLOM COMMUNAUTE | |||
MERCIER | Alain | Titulaire | Président de DOMES SANCY ARTENSE | |||
MONNEYRON | Florent | Titulaire | Président de la Com Com ENTRE DORE ET ALLIER | |||
MOUCHARD | Jean-Marie | Titulaire | Président de COMBRAILLES SIOULE ET MORGE | |||
PIGOT | Pascal | Titulaire | Président de MOND’ARVERNE COMMUNAUTE | |||
ROUGHEOL | Cédric | Titulaire | Président de CHAVANON COMBRAILLES ET VOLCANS | |||
Commission départementale des valeurs locative des locaux professionnels |
||||||
GOUTTEBEL | Sébastien | Titulaire | Maire de MUROL | |||
MELIS | Christian | Suppléant | Maire d’ENVAL | |||
SAUVANT | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de CHADELEUF | |||
BERNARD | Tony | Suppléant | Maire de CHATELDON | |||
DESCHAMPS | Maurice | Titulaire | Maire de CHAURIAT | |||
PERRON | Jean-Yves | Suppléant | Maire de CHAMEANE | |||
MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT-MYON | |||
VIGNERON | Jacques | Suppléant | Maire de MARSAT | |||
LAMBERT | Bernard | Titulaire | Vice-Président de COMBRAILLES SIOULE ET MORGE | |||
DUMAS | Laurent | Suppléant | Conseiller communautaire de la Com Com PAYS DE SAINT ELOY | |||
PASCIUTO | Bertrand | Titulaire | Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
VINZIO | René | Suppléant | Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
RAVEL | Pierre | Titulaire | Vice-Président de AGGLO PAYS D’ISSOIRE | |||
CHANY | Georgette | Suppléant | Conseillère communautaire de AGGLO PAYS D’ISSOIRE | |||
PAULET | Alain | Titulaire | Vice-Président de RIOM LIMAGNE ET VOLCANS | |||
PECOUL | Pierre | Suppléant | Vice-Président de RIOM LIMAGNE ET VOLCANS | |||
Commission départementale des impôts directs locaux |
||||||
WEINMEISTER | Nicolas | Titulaire | Maire de SAYAT | |||
COULON | Philippe | Suppléant | Maire de SAINT OURS LES ROCHES | |||
VOLDOIRE | Gilles | Titulaire | Maire de DALLET | |||
BELLONTE | Alphonse | Suppléant | Maire de SAINT-NECTAIRE | |||
DURON | Annelyse | Titulaire | Maire de LE QUARTIER | |||
BERARD | Gérard | Suppléant | Maire de GLAINE-MONTAIGUT | |||
FARGEIX | Alain | Titulaire | Vice-Président de DOMES SANCY ARTENSE | |||
CHABAUD | Alain | Suppléant | Conseiller communautaire de DOMES SANCY ARTENSE | |||
VIALETTE-GIRAUD | Janette | Titulaire | Conseillère communautaire de CHAVANON COMBRAILLES ET VOLCANS | |||
HAMOUMOU | Mohand | Suppléant | Vice-Président de RIOM LIMAGNE ET VOLCANS | |||
Collège Consultatif relatif au Fonds de Développement de la Vie Associative (FDVA) |
||||||
BRUNETTI | Graziella | Titulaire | Maire de SAINT-GERMAIN-LEMBRON | |||
LEMPEREUR | Claire | Titulaire | Maire de MONTAIGUT-EN-COMBRAILLE | |||
GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Président de BILLOM COMMUNAUTE | |||
Commission locale de dépouillement des votes CSFPT |
||||||
HOUILLON | Jean | Titulaire | Maire de SAINT-VICTOR LA RIVIERE | |||
MORVAN | Jean-Marc | Suppléant | Maire d’ORCINES | |||
MELIS | Christian | Titulaire | Maire d’ENVAL | |||
BRUNETTI | Grazielle | Suppléante | Maire de SAINT GERMAIN LEMBRON | |||
Conseil d’Administration du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale du Puy-de-DômeConsulter la composition : ici |
||||||
Commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI)Consulter la composition de la CDCI : ici |
||||||
Commission régionale de la jeunesse, des sports et de la vie associativeEn attente de constitution |
||||||
Conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative |
||||||
CREGUT | François | Titulaire | Maire de SAINT MARTIN DES PLAINS | |||
PERRET | Jean-Philippe | Suppléant | Maire de SAINT BONNET PRES RIOM | |||
Commission territoriale du Centre national pour le développement du sport |
||||||
DULAC ROUGERIE | Christine | Titulaire | Adjointe au Maire de CLERMONT-FERRAND | |||
Commission de médiation – droit au logement opposable |
||||||
DUMEIL | Alain | Titulaire | Maire de BEAUMONT | |||
NEUVY | Flavien | Suppléant | Maire de CEBAZAT | |||
VIGNAL | Odile | Titulaire | Conseillère municipale de CLERMONT-FERRAND | |||
BONNET | Nicolas | Suppléant | Adjoint au Maire de CLERMONT-FERRAND | |||
Comité responsable du plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) |
||||||
VINZIO | René | Titulaire | Maire de PONT DU CHÂTEAU | |||
Agence Départementale pour l’Information sur le Logement du Puy de Dôme (ADIL 63) |
||||||
DOMAS | Philippe | Titulaire | Maire de SAINT BONNET LES ALLIER | |||
Commission régionale du patrimoine et de l’architecture |
||||||
En attente de demande de désignation | ||||||
Conférence régionale de la santé et de l’autonomie |
||||||
MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT MYON | |||
DESVIGNES | Jean | Titulaire | Maire de PLAUZAT | |||
PIEUCHOT-MONNET | Chantal | Titulaire | Maire de SAINT PARDOUX | |||
MERY | Pierre | Suppléant | Maire de FOURNOLS | |||
CROZE | Yves-Serge | Suppléant | Maire de BRASSAC LES MINES | |||
ORIOL | Laurence | Suppléante | Maire de ROCHE D’AGOUX | |||
Conseil territorial de santé – circonscription départementale du Puy-de-Dôme |
||||||
GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Maire de MONTMORIN | |||
FERREYROLLES | Marie-Madeleine | Titulaire | Maire de LA TOUR D’AUVERGNE | |||
DUMAS | Laurent | Suppléant | Maire de SAINT-MAIGNER | |||
GOUTTEBEL | Sébastien | Suppléant | Maire de MUROL | |||
Conseil de surveillance de l’Agence régionale de santé |
||||||
PECOUL | Pierre | Titulaire | Maire de RIOM | |||
CREGUT | François | Suppléant | Maire de SAINT MARTIN DES PLAINS | |||
Commission de coordination dans les domaines de la prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infantile |
||||||
DOMAS | Philippe | Titulaire | Maire de SAINT BONNET LES ALLIER | |||
PERRODIN | Gérard | Titulaire | Maire de LE CREST | |||
VIGNERON | Gérard | Titulaire | Maire de MARSAT | |||
MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT-MYON | |||
BERNARD | Françoise | Suppléante | Maire de VASSEL | |||
BLANCHOZ | Philippe | Suppléant | Maire de CHARNAT | |||
IMBAUD | Robert | Suppléant | Maire de MARINGUES | |||
TROQUET | Bernadette | Suppléante | Maire de LA SAUVETAT | |||
Commission de coordination dans le domaine des prises en charge et des accompagnements médico-sociaux |
||||||
BUCHE | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de PERIGNAT ES ALLIER | |||
CHARLAT | Jean-Michel | Titulaire | Maire de BILLOM | |||
COSSON | Alain | Titulaire | Maire de LEZOUX | |||
BRONNER | Ulrich | Titulaire | Adjoint au Maire d’ISSOIRE | |||
SAVINEL | Jean | Suppléante | Maire d’ARLANC | |||
GIRARD | Michel | Suppléante | Maire de SAINT GERVAIS D’AUVERGNE | |||
VINZIO | René | Suppléante | Maire de PONT DU CHÂTEAU | |||
ROUX | Gérard | Suppléante | Conseiller municipal de LA TOUR D’AUVERGNE | |||
Comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires |
||||||
DUBOURG | Jean-François | Titulaire | Maire de LE MONT-DORE | |||
BOUTONNET | Nadine | Titulaire | Maire de MENETROL | |||
Commission départementale de vidéoprotection |
||||||
BARRAUD | Bertrand | Titulaire | Maire d’ISSOIRE | |||
BRUNETTI | Graziella | Suppléante | Maire de SAINT GERMAIN LEMBRON | |||
Commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité |
||||||
FARGEIX | Alain | Titulaire | Maire d’AURIERES | |||
SAMSON | Christiane | Suppléante | Maire de COURPIERE | |||
MELIS | Christian | Titulaire | Maire d’ENVAL | |||
BEYSSI | Michel | Suppléant | Maire de BLANZAT | |||
GOUTTEBEL | Sébastien | Titulaire | Maire de MUROL | |||
GIRON | Dominique | Suppléante | Maire de CONDAT LES MONTBOISSIER | |||
Commission départementale de la sécurité des transports de fonds |
||||||
PECOUL | Pierre | Titulaire | Maire de RIOM | |||
TIXIER | Luc | Titulaire | Maire de TOURZEL-RONZIERES | |||
Commission départementale de la sécurité routière
|
||||||
MAGNET | Fabrice | Titulaire | Maire d’ENNEZAT | |||
OSSEDAT | Philippe | Titulaire | Maire de SAINT REMY SUR DUROLLE | |||
SAUVADE | Michel | Titulaire | Maire de MARSAC EN LIVRADOIS | |||
CHABAUD | Christian | Titulaire | Maire de MONTAIGUT LE BLANC | |||
CHAPUT | Luc | Suppléant | Maire d’AIGUEPERSE | |||
CORRE | Jean-Marie | Suppléant | Maire de MEILHAUD | |||
MUSELIER | Jean-Pierre | Suppléant | Maire de SAINT MYON | |||
ROUSSEL | Chantal | Suppléante | Maire d’ANTOINGT | |||
Commission départementale de la sécurité routière au titre de la section spécialisée « manifestations sportives » |
||||||
SAUVADE | Michel | Titulaire | Maire de MARSAC EN LIVRADOIS | |||
CHAPUT | Luc | Suppléant | Maire d’AIGUEPERSE | |||
Commission départementale de la sécurité routière au titre de la section spécialisée « agrément des gardiens et des installations de fourrière » |
||||||
OSSEDAT | Philippe | Titulaire | Maire de SAINT REMY SUR DUROLLE | |||
MUSELIER | Jean-Pierre | Suppléant | Maire de SAINT MYON | |||
Commission départementale de la sécurité routière au titre de la section spécialisée « agrément d’exploitation des établissements d’enseignemetn de la conduite » |
||||||
CHABAUD | Christian | Titulaire | Maire de MONTAIGUT LE BLANC | |||
CORRE | Jean-Marie | Suppléant | Maire de MEILHAUD | |||
Comité départemental de de lutte contre les drogues et les conduites addictives |
||||||
MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT MYON | |||
JOSEPH | Nicaise | Titulaire | Adjointe au Maire de CLERMONT-FERRAND | |||
Conseil départemental de la sécurité civile |
||||||
MELIS | Christian | Titulaire | Maire d’ENVAL | |||
BRUN | Pascale | Suppléante | Maire d’AUGNAT | |||
VIGNERON | Jacques | Titulaire | Maire de MARSAT | |||
RODIER | Simon | Suppléant | Maire de SAINT BONNET LE CHASTEL | |||
Conseil d’Administration du Service départemental d’incendie et de secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63) |
||||||
POUGET | Jacques | Suppléant | Maire de BERTIGNAT | |||
GUILLAUME | Gérard | Titulaire | Maire de MONTMORIN | |||
DURON | Annelyse | Suppléant | Maire de LE QUARTIER | |||
RODIER | Simon | Titulaire | Maire de SAINT BONNET LE CHASTEL | |||
SOUCHAL | Boris | Suppléant | Maire d’HERMENT | |||
BACQUET | Jean-Paul | Titulaire | Maire de COUDES | |||
PELOU | Michel | Suppléant | Maire de JUMEAUX | |||
LAGARDE | Maguy | Titulaire | Maire de SAINT-FLORET | |||
VIALLEFONT | Michel | Suppléant | Adjoint au Maire de LE CREST | |||
BRUGIERE | Gérard | Titulaire | 1er Vice-Président du SIVOM de la HAUTE-DORDOGNE | |||
BOYER | Michel | Suppléant | SIVOM de la HAUTE-DORDOGNE | |||
MORVAN | Jean-Marc | Titulaire | Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
CHANAL | Paul | Suppléant | Conseiller communautaire d’AMBERT LIVRADOIS FOREZ | |||
VINZIO | René | Titulaire | Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
PRONONCE | Hervé | Suppléant | Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
Commission locale consultative des Transports Publics Particuliers de Personnes |
||||||
VIGNERON | Jacques | Titulaire | Maire de MARSAT | |||
NEUVY | Flavien | Suppléante | Maire de CEBAZAT | |||
Commission départementale consultative des gens du voyage |
||||||
BARRAUD | Bertrand | Titulaire | Maire d’ISSOIRE | |||
GOURBEYRE | Gérard | Suppléant | Maire d’ORBEIL | |||
VINZIO | René | Titulaire | Vice-Président de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
VIGNAL | Odile | Suppléante | Vice-Présidente de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
BRUNMUROL | Laurent | Titulaire | Membre du bureau de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
ALBISSETTI | Jean | Suppléant | Membre du bureau de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE | |||
BERNARD | Tony | Titulaire | Président de THIERS DORE ET MONTAGNE | |||
VOLDOIRE | Gilles | Suppléant | Vice-Président de BILLOM COMMUNAUTE | |||
HAMOUMOU | Mohand | Titulaire | Vice Président de RIOM LIMAGNE ET VOLCANS | |||
MUSELIER | Jean-Pierre | Suppléant | Conseiller communautaire de COMBRAILLES SIOULE ET MORGE | |||
Commission de l’allocation personnalisée d’autonomie |
||||||
BONY | Martine | Titulaire | Maire de VERNINES | |||
GUILLAUME | Gérard | Suppléant | Maire de MONTMORIN | |||
Conseils départementaux de la citoyenneté et de l’autonomie (CDCA) : formation spécialisée pour les questions relatives aux personnes âgées |
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MUSELIER | Jean-Pierre | Titulaire | Maire de SAINT MYON | |||
VIGNERON | Jacques | Suppléante | Maire de MARSAT | |||
VINZIO | René | Titulaire | Maire de PONT DU CHÂTEAU | |||
BOUTONNET | Nadine | Suppléante | Maire de MENETROL | |||
Conseils départementaux de la citoyenneté et de l’autonomie (CDCA) : formation spécialisée pour les questions relatives aux personnes handicapées |
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DOMAS | Philippe | Titulaire | Maire de SAINT BONNET LES ALLIER | |||
GIRON | Dominique | Suppléante | Maire de CONDAT LES MONTBOISSIER | |||
FERREYROLLES | Marie-Madeleine | Titulaire | Maire de LA TOUR D’AUVERGNE | |||
MORVAN | Jean-Marc | Suppléant | Maire d’ORCINES | |||
AGSGV 63 |
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VINZIO | René | Titulaire | Maire de PONT DU CHÂTEAU | |||
Commission départementale d’accueil des jeunes enfants |
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BERNARD | Françoise | Titulaire | Maire de VASSEL | |||
LEMPEREUR | Claire | Suppléant | Maire de MONTAIGUT EN COMBRAILLE | |||
MAZURE | Nicolas | Titulaire | Conseiller municipal délégué de MENETROL | |||
IGONIN | Bernard | Suppléant | Conseiller municipal d’ORBEIL | |||
SOUCHAL | Boris | Titulaire | Maire d’HERMENT | |||
DESMOULIN | Nicole | Suppléant | Maire de LE MONTEL DE GELAT | |||
PRONONCE | Hervé | Titulaire | Maire de LE CENDRE | |||
DOMAS | Philippe | Suppléant | Maire de SAINT BONNET LES ALLIER | |||
AUDET | Cécile | Titulaire | Adjointe au Maire de CLERMONT-FERRAND | |||
GALLAIS | Magali | Suppléante | Conseillère municipale déléguée de CLERMONT-FERRAND | |||
Commission départementale d’orientation pour l’agriculture |
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MICHEL | Jean | Titulaire année 2016 | Président du SMAD des Combrailles | |||
CAPITAINE | Mathieu | Titulaire année 2017 | Membre du Comité syndical du PNR Livradois Forez | |||
MARION | François | Titulaire année 2018 | Membre du Comité syndical du PNR des Volcans d’Auvergne |