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Dans le cadre de l’engagement national pour les titres d’identité, voici la dernière lettre d’information destinée aux maires qui aborde : les perspectives d’évolution des centres temporaires d’accueil – CTA (titrodromes) – les missions du Centre de contacts citoyens (CCC) de l’ANTS et l’état des indicateurs de délais de rendez-vous, d’instruction et de production
Pour lire la lettre d’information cliquez ici
Publié le 09/11/2023
L’Association des Maires et Présidents d’Intercommunalité du Puy-de-Dôme, et Europe Direct Clermont Puy-de-Dôme vous invitent a une réunion d’information le jeudi 30 novembre de 10h à 12h00 en présence de Mme Courio cheffe du service FEDER de la Région et M. Bertrand Barraud, Maire d’Issoire et vice-Président du Département.
Vous avez la possibilité de suivre en visio (places limitées à 45 personnes) ou en présentielau Centre de Gestion de la fonction publique, 7 rue Condorcet à Clermont-Ferrand.
Cette réunion a pour objectif d’aborder deux thématiques au titre du FEDER pour les communes : .
- la réhabilitation thermique des bâtiments (écoles et mairie)
- la mesure attractivité du FEDER
L’Association des Maires et Présidents d’Intercommunalité du Puy-de-Dôme et la Chambre Interdépartementale des Notaires d’Auvergne vous invitent à une conférence qui traitera des cessions, acquisitions, « biens sans maître », domaine public / domaine privé ainsi que de la signature de l’acte animée par Monsieur Julien GOZE, Juriste Consultant du CRIDON de Lyon.
La conférence se tiendra mercredi 08 novembre de 14h à 17h30, au Centre de Gestion de la fonction publique, 7 rue Condorcet à Clermont-Ferrand, suivi d’un cocktail de clôture.
La plupart des actes des collectivités territoriales sont exécutoires de plein droit à une double condition :
- Avoir fait l’objet de mesures de publicité ou de notification adaptées
- Avoir fait l’objet d’une transmission obligatoire auprès du représentant de l’Etat
Cette transmission peut être effectuée soit sur support papier, soit par voie dématérialisée via l’application @CTES.
Quels sont les actes soumis à l’obligation de transmission au titre du contrôle de légalité pour les communes, et intercommunalités ?
(Article L. 2131-2 pour les communes, article L.2131-12 pour les établissements publics communaux, L.5211-3 pour les établissements publics de coopération intercommunale)
- Les Délibérations
- Les décisions prises par délégation de l’assemblée délibérante
- Les décisions prises dans l’exercice du pouvoir de police
- Les autres actes réglementaires
- Les actes individuels de gestions des agents publics locaux
- Les actes contractuels (pièce complémentaire pour les contrats de commande publique à consulter)
- Les actes et les pièces des dossiers en lien avec les demandes d’autorisations du droit des sols (ADS) (pièce complémentaire portant sur les demandes de droit des sols à consulter)
- Les autorisations du droit des sols
- Les documents de planification (PLU/PLUi/SCOT/PADD)
- Les autres actes (ordres de réquisition du comptable pris par le maire…)
La liste des actes non concernés par l’obligation de transmission se déduit implicitement d’une lecture à contrario du contenu de ces différents articles.
Pièce complémentaire pour les contrats de commande publique à consulter
Pièce complémentaire portant sur les demandes de droit des sols à consulter
Publié le 22/05/2023
Suite au discours lors de l’Assemblée Générale des Maires du Puy-de-Dôme du samedi 15 octobre 2022 de Monsieur Pierre-François MANGEON Directeur territorial du Puy-de-Dôme Enedis quant aux possibles coupures d’électricité qui pourraient survenir cet hiver, veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le document de présentation ainsi que le dispositif Ecowatt.
– Présentation Enedis Hiver 2022/2023 Enedis vous accompagne
Publié le 10 novembre 2022
Vente de matelas, de linge de maison et articles en tout genre, brocanteurs, …
Le TOP 3 des ventes et services proposés lors de démarchages à domicile.
Attention danger vol, escroquerie, repérage, etc.
Depuis début 2022, le Puy de Dôme se voit de nouveau impacté par des démarcheurs malveillants.
C’est arrivé près de chez vous :
Une femme se présentant comme une vendeuse ambulante parvient à vendre une parure de draps à 300 €. Chez une autre personne, elle vole des bijoux dans la chambre, ailleurs elle vole un portefeuille dans l’entrée.
Des « vendeurs de matelas » se rendent chez la victime. Le vendeur s’occupe de remplir le chèque, d’un montant de 3500€, sous la surveillance de la victime. La victime pensait acheter un matelas à 350 € !!
La victime laisse entrer une femme qui propose la vente de linge de maison. L’inconnue se déplace dans le logement et demande les toilettes. Profitant d’un moment d’inattention de la victime, elle s’empare de son portefeuille, qui se trouvait dans son sac à main, posé sur le canapé.
Communément appelé « porte à porte », le démarchage à domicile est une technique marketing de prospection consistant en la sollicitation directe d’une personne afin de lui proposer l’achat, la vente, la location de biens ou la fourniture de services. Il est alors proposé un service commercial non sollicité par le client . Le démarchage met le client dans une situation de vulnérabilité. Non seulement il est plus aisé de quitter un magasin que de signifier son refus face à un vendeur insistant, mais la comparaison des offres et des prix est aussi difficilement accessible de chez soi. Le but est d’entrer dans le logement et d’y commettre des vols ou des infractions voisines de l’escroquerie.
TOP 3 des ventes et services
- La vente de matelas est la plus répandue
- La vente de linge de maison et d’articles en tout genre : un atout majeur pour forcer les victimes à acheter car les démarcheurs ont forcément un objet que les victimes n’ont pas. Malgré les prix exorbitants, les victimes capitulent devant l’insistance des vendeurs.
- Les brocanteurs : la meilleure stratégie pour faire du repérage en vue de la commission de cambriolages.
Typologie des victimes : Les personnes âgées ou les personnes vulnérables sont souvent les plus concernées par ce type de faits car elles sont très souvent seules, affaiblies psychologiquement et physiquement et peu informées des risques qu’elles encourent.
D’où cet appel à la vigilance …
Ne laissez pas entrer les personnes inconnues,
Privilégier les achats en magasins ou auprès de vendeurs connus,
Signalez à la gendarmerie les démarcheurs insistants (appel 17).
Publié le 13 juin 2022
Chaque Maire bénéficie d’un correspondant privilégié connaissant précisément les caractéristiques de la Commune et en mesure d’apporter des réponse adaptée.
N’hésitez pas à prendre contact avec votre Brigade.
Pour plus d’information consulter le prospectus de la gendarmerie nationale : ici
Publié le 13 juin 2022
Une 3ème session de formation à distance sur le thème de la Santé environnement est proposée à tous les élus territoriaux de la Région Auvergne Rhône-Alpes.
Cette formation est organisée par les institutions régionales Agence régionale de santé, Conseil régional et DREAL, en lien avec le Centre Léon Bérard de lutte contre le cancer et l’Ecole des Hautes Etudes en Santé publique EHESP.
L’inscription à la formation, gratuite, est ouverte jusqu’au 5 juin 2018. Cette formation se déroulera à partir du 15 juin 2018.
Pour plus d’informations, voir la fiche d’information et la plaquette.
Publié le 14/05/2018
Un arrêté du 22 février 2018 modifie l’arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rural. Il ressort de l’arrêté du 22 février dernier que dans le Puy-de-Dôme, 46 communes de montagne supplémentaire sortent de la liste du classement en ZRR au 1er juillet 2017 mais continuent à bénéficier des effets du dispositif pendant une période transitoire de 3 ans.
Il s’agit des communes de :
| – Antoingt (63005) ;
– Aulhat-Flat (63160) ; – Auzat-la-Combelle (63022) ; – Beaulieu (63031) ; – Bergonne (63036) ; – Boudes (63046) ; – Brassac-les-Mines (63050) ; – Brenat (63051) ; – Chadeleuf (63073) ; – Chalus (63074) ; – Champeix (63080) ; – Charbonnier-les-Mines (63091) ; – Chidrac (63109) ; – Collanges (63114) ; – Coudes (63121) ; – Gignat (63166) ; – Issoire (63178) ; – Jumeaux (63182) ; – Lamontgie (63185) ; – Le Breuil-sur-Couze (63052) ; – Le Broc (63054) ; – Les Pradeaux (63287) ; – Mareugheol (63209) ; |
– Meilhaud (63222) ;
– Montpeyroux (63241) ; – Moriat (63242) ; – Neschers (63250) ; – Nonette-Orsonnette (63255) ; – Orbeil (63261) ; – Pardines (63268) ; – Parent (63269) ; – Parentignat (63270) ; – Perrier (63275) ; – Plauzat (63282) ; – Saint-Babel (63321) ; – Saint-Cirgues-sur-Couze (63330) ; – Saint-Germain-Lembron (63352) ; – Saint-Martin-des-Plains (63375) ; – Saint-Rémy-de-Chargnat (63392) ; – Saint- Yvoine (63404) ; – Sauvagnat-Sainte-Marthe (63411) ; – Solignat (63422) ; – Usson (63439) ; – Varennes-sur-Usson (63444) ; – Vichel (63456) ; – Villeneuve (63458).
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Publié le 9/04/2018
Le règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) du 27 avril 2016 sera applicable dès le 25 mai prochain. Le régime de déclaration des fichiers auprès de la CNIL va se substituer à une logique de conformité des traitements informatiques aux règles de protection prévues par le nouveau texte (www.cnil.fr). Les communes et les EPCI seront responsables du traitement de leurs données dès leur conception et devront recenser puis tenir un registre des activités de traitement comprenant leurs finalités, les personnes concernées, les destinataires, les durées de conservation… Pour s’assurer du respect de ses nouvelles règles, les communes et EPCI vont devoir désigner un délégué à la protection des données ou DPO (data protection officer) qui pourra être mutualisé à un niveau supra-communal.
La protection des données personnelles sera abordée lors d’une rencontre organisée à l’AMF le 30 mai 2018.
Publié le 29/03/2018
Communiqué de presse de l’AMF
La poursuite de la dévitalisation de nombreux centres-villes et centres-bourgs est un constat partagé par la quasi-totalité des élus locaux et des acteurs économiques. Elle constitue une préoccupation de plus en plus forte des élus, en milieu rural comme en milieu urbain. Pour l’AMF, le déclin des centres-villes n’est cependant pas inéluctable.
Fortement impliquée sur ce sujet, depuis longtemps, l’AMF a organisé le 6 mars 2018 une Rencontre sur ce thème afin de mieux appréhender les phénomènes de déshérence de ces centres et d’échanger entre les Maires et les Présidents d’Intercommunalité sur les outils d’intervention auxquels ils peuvent faire appel.
Co-présidée par Laurent HÉNART, Maire de Nancy, Président de la commission Développement économique, Commerce et Tourisme de l’AMF, et Pierre JARLIER, Maire de Saint-Flour, Président de la commission Aménagement, Urbanisme, Habitat, et Logement de l’AMF, cette rencontre, qui a réuni plus de 200 élus, a permis de mettre en évidence un certain nombre d’interrogations, préoccupations et demandes, en particulier sur :
– la réalité du financement du plan Action Cœur de ville, annoncé à hauteur de cinq milliards d’euros, et sur son maintien dans la durée du plan (quelle est la part respective des moyens nouveaux, des redéploiements de crédits et des prêts ?) ;
– la nécessité d’alerter l’État sur la cohérence de son action et de ses politiques publiques. Il ne peut en effet y avoir de revitalisation sans le maintien des services publics et de l’État dans ces villes et bourgs, et notamment dans leur centre (gares, tribunaux, hôpitaux, sous-préfecture, Pôle emploi, etc.) ;
– le besoin d’« aller vite » y compris en matière de maîtrise foncière.
Enfin, l’ensemble des élus présents ont insisté sur trois leviers d’une politique efficace de revitalisation : la fiscalité qui doit être revue et adaptée à ces territoires, l’urbanisme, au travers d’une politique patrimoniale active et la recherche d’un espace public de qualité et attractif, une meilleure prise en compte des enjeux de la circulation et du stationnement.
Pour l’AMF, la revitalisation de ces centres n’est possible que si elle repose sur une stratégie globale et sur un diagnostic préalable du territoire permettant d’identifier les actions et les leviers prioritaires. Seule une solution transversale articulant les actions sur le commerce, l’habitat, les services publics, les équipements structurants, et la mobilité peut contribuer à sauver les centres-villes et les centres-bourgs.
Pour visionner l’enregistrement de cette rencontre, voir le lien
Publié le 6/03/2018
Face aux enjeux actuels auxquels sont confrontés les Élus locaux (diminution des concours de l’État, nouvelles missions, attentes grandissantes des citoyens en termes de services publics…) dans un environnement institutionnel en perpétuel changement, dépassant le nouveau découpage intercommunal, il apparaissait fondamental de pouvoir se préparer aux modifications continuelles des Finances Locales.
À cet égard, l’analyse de la Loi de finances, de la Loi de finances rectificatives, et cette année, de la Loi de programmation des finances publiques, apparait incontournable, pour permettre aux Élus locaux d’être le mieux armés possible pour faire face à leurs tâches de plus en plus complexes.
En ce sens, l’Association des Maires du Puy-de-Dôme a organisé à un séminaire « Loi de finance 2018 : quels enjeux pour les finances locales ? » animé par PARTENAIRES Finances Locales qui s’est déroulé le mardi 27 février 2018, au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes à Clermont Ferrand.
Ce séminaire a rencontré un véritable succès en affichant très rapidement complet, nous obligeant à refuser pas moins de 58 demandes d’inscription.
Pour les adhérents : À votre demande, le secrétariat de l’Association peut vous transmettre, les enregistrements audios de l’intervention ainsi que le support d’intervention de Monsieur Gaëtan HUET et Emma ROUGIER de Partenaires Finances Locales.
Publié le 28/02/2018
Un arrêté du 22 février 2018 modifie l’arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rural. Il ressort de l’arrêté du 22 février dernier que dans le Puy-de-Dôme, 46 communes de montagne supplémentaire sortent de la liste du classement en ZRR au 1er juillet 2017 mais continuent à bénéficier des effets du dispositif pendant une période transitoire de 3 ans.
Il s’agit des communes de :
– Antoingt (63005) ; – Aulhat-Flat (63160) ; – Auzat-la-Combelle (63022) ; – Beaulieu (63031) ; – Bergonne (63036) ; – Boudes (63046) ; – Brassac-les-Mines (63050) ; – Brenat (63051) ; – Chadeleuf (63073) ; – Chalus (63074) ; – Champeix (63080) ; – Charbonnier-les-Mines (63091) ; – Chidrac (63109) ; – Collanges (63114) ; – Coudes (63121) ; – Gignat (63166) ; – Issoire (63178) ; – Jumeaux (63182) ; – Lamontgie (63185) ; – Le Breuil-sur-Couze (63052) ; – Le Broc (63054) ; – Les Pradeaux (63287) ; – Mareugheol (63209) ; – Meilhaud (63222) ; – Montpeyroux (63241) ; – Moriat (63242) ; – Neschers (63250) ; – Nonette-Orsonnette (63255) ; – Orbeil (63261) ; – Pardines (63268) ; – Parent (63269) ; – Parentignat (63270) ; – Perrier (63275) ; – Plauzat (63282) ; – Saint-Babel (63321) ; – Saint-Cirgues-sur-Couze (63330) ; – Saint-Germain-Lembron (63352) ; – Saint-Martin-des-Plains (63375) ; – Saint-Rémy-de-Chargnat (63392) ; – Saint- Yvoine (63404) ; – Sauvagnat-Sainte-Marthe (63411) ; – Solignat (63422) ; – Usson (63439) ; – Varennes-sur-Usson (63444) ; – Vichel (63456) ; – Villeneuve (63458).
Publié le 22/02/2018
Depuis la révision de nos statuts en 2010, l’Association des Maires du Puy-de-Dôme est gérée par un Conseil d’Administration qui comprend au total 47 membres élus, Maires et Présidents d’Intercommunalité. Sa composition est faite en fonction des 5 arrondissements du département, prenant en compte les critères démographique, géographique et politique afin d’assurer une juste représentation des femmes et des hommes ainsi que de l’ensemble des sensibilités politiques de notre département.
Du fait d’une part du décès de Monsieur Jean HOUILLON, Maire de Saint-Victor-la-Rivière et d’autre part de la démission des fonctions de Maire de Monsieur Jean-Marc BOYER, devenu Sénateur, deux sièges étaient donc à pourvoir au sein du Conseil d’Administration de l’Association des Maires du Puy-de-Dôme.
Après appel à candidatures, le Conseil d’Administration réuni le 2 février dernier a élu Monsieur Flavien NEUVY, Maire de Cébazat et Monsieur Frédéric CHASSARD, en tant que membres du Conseil d’Administration.
Publié le 02/02/2018
22 Mars 2017 – Rassemblement des Maires et des Présidents d’intercommunalité
Tous les candidats à l’élection présidentielle ont été invités par l’AMF à venir débattre du Manifeste pour des communes fortes et vivantes au service des citoyens le 22 mars au studio 104 de la Maison de la Radio à Paris. Cette manifestation a constitué un moment important du débat national.
C’est devant un auditorium plein à craquer qu’a eu lieu la rencontre entre les candidats à l’élection présidentielle et les maires de France. Organisée par l’AMF, avec France info et les chaînes parlementaires, cette rencontre est « une première dans l’histoire de l’AMF, un événement exceptionnel », ont rappelé les responsables de l’association. « Il n’est bien sûr pas question à l’issue des débats, que l’AMF appelle à voter pour tel ou tel candidat, mais les maires vont avoir l’occasion d’enregistrer ce que chacun a à dire », a expliqué le président de l’AMF, François Baroin, devant les centaines de maires présents, venus de 95 départements de métropole et d’outre-mer.
Après quelques mots de bienvenue de Mathieu Gallet, patron de Radio France, le directeur général de France info, Laurent Guimier, a rappelé la volonté qui a gouverné à l’opération #onfaitquoidemain : « Se reconnecter avec les territoires, écouter ce qui se passe dans les communes de France ». Estimant que les résultats de cette opération donnent « beaucoup d’espoir », il s’est réjoui qu’un « précédent » ait été créé « entre les élus et le terrain ».
François Baroin a ensuite rappelé les grands principes du Manifeste adopté par la direction de l’AMF en février, ses quatre axes, et les quinze engagements qui sont demandés aux candidats. Il a insisté sur l’affirmation du rôle de la commune, sur la nécessité d’une lisibilité et d’une prévisibilité sur les dotations, sur le fait de conforter la libre administration des collectivités. « Le Manifeste prône une nouvelle relation entre les collectivités et l’Etat. Nous sommes pleins de confiance dans l’avenir, et nous pensons que c’est possible et atteignable. »
André Laignel, Premier vice-président délégué de l’AMF, a ensuite pris la parole, rappelant que ce n’était « pas un exercice facile » de mettre au point un texte commun, représentant l’AMF « dans toute sa diversité politique, géographique, de tailles de communes ». Evoquant avec ironie les interventions à venir dans la journée, André Laignel a souligné en souriant que « les maires auront sans doute beaucoup de déclarations d’amour aujourd’hui, mais nous préférons les preuves d’amour. Cela fait des années que d’une main, on nous flatte l’encolure, et de l’autre on nous fait les poches ». La journée d’aujourd’hui va permettre, selon le maire d’Issoudun, de savoir ce que chacun pense : « Qui est pour la destruction des communes ? Pour leur dissolution ? Qui est pour poursuivre le supplice du garrot financier ? » Il s’est demandé si, dans cette journée, apparaîtrait un candidat capable « d’audace ». « Et l’audace, ce serait de nous donner de la liberté, la liberté de créer et d’agir ».
Suite à ces propos liminaires, les candidats se sont succédé tout au long de la journée : Nathalie Arthaud, Jean Lassalle, Emmanuel Macron, Nicolas-Dupont-Aignan et David Rachline (représentant Marine Le Pen), François Fillon, Benoit Hamon, François Cocq (représentant Jean-Luc Mélenchon, François Asselineau, Philippe Poutou, Jacques Cheminade.
L’Association des Maires du Puy-de-Dôme était représentée à cette Manifestation par une déléogation composée de la Présidente, Madame Pierrette DAFFIX-RAY, Maire de YOUX, membre du Comité directeur de l’AMF (absente sur la photo), Monsieur Louis GISCARD D’ESTAING, Maire de CHAMALIERES, membre du Comité directeur de l’AMF, Monsieur Michel SAUVADE (absent sur la photo), Maire de MARSAC-EN-LIVRADOIS, Monsieur François CREGUT, Maire de SAINT MARTIN DES PLAINS, Monsieur Jean-Marc MORVAN, Maire d’ORCINES, Madame Graziella BRUNETTI, Maire de SAINT GERMAIN LEMBRON, Madame Myriam FOUGERE, Maire d’Ambert, et Monsieur Gérard PERRODIN, Maire de LE CREST.
Consulter le Manifeste et ses annexes